Les dossiers de La Seine en Partage
Une encyclopédie de la riveraineté
Afin de répondre aux interrogations des élus riverains, l’association demande aux meilleurs spécialistes (juristes, scientifiques, universitaires, ingénieurs, etc…) d’établir des dossiers exhaustifs sur les grands sujets de la riveraineté et sur tous les problèmes d’actualité faisant débat.
- 2005 - "Protégé : 2005 – La lutte contre les ragondins et les rats musqués" (voir)
- 2005 - "Protégé : 2005 – Le risque d’innondation en Ile-de-France" (voir)
- 2006 - "Protégé : 2006 – Le domaine public fluvial" (voir)
- 2006 - "Protégé : 2006 – Premiere ébauche du »Plan Seine »" (voir)
- 2007 - "Protégé : 2007 – La Seine et les risques majeurs : inondations, technologiques, climatiques" (voir)
- 2007 - "Protégé : 2007 – Les bateaux-logements en Ile-de-France." (voir)
- 2008 - "Protégé : 2008 – Le maire et l’organisation des manifestations et des activités nautiques" (voir)
- 2009 - "Protégé : 2009 – La Seine et les risques d’inondations" (voir)
- 2009 - "Protégé : 2009 – Le statuts des berges" (voir)
- 2010 - "Protégé : 2010 – Le service Public de l’eau potable" (voir)
- 2012 - "Protégé : 2012 – La lutte contre les dépôts sauvages sur les berges de la Seine" (voir)
- 2013 - "Protégé : 2013 : Berges Saines et la législation" (voir)
- 2016 - "Protégé : 2016 – L’assainissement collectif et non collectif : le rôle, les obligations et la responsabilité des communes." (voir)
Lettres Internes
- 2009 - "Protégé : Lettre interne 2009 – La soumission des conventions d’occupation du domaine public fluvial aux règles de publicité et de mise en concurrence." (voir)
- 2014 - "Protégé : Lettre Interne 2014 – Aquataxe" (voir)
- 2014 - "Protégé : Lettre interne 2014 – La procédure intégrée pour le logement et la construction de logements sociaux sur les zones inondables à faible risque" (voir)
- 2015 - "Protégé : Lettre interne 2015 – a) Les responsabilités des maires en matière de réchauffement climatique" (voir)
- 2015 - "Protégé : Lettre interne 2015 – Article sur la constitution de parties civiles des coll terr" (voir)
- 2015 - "Protégé : Lettre interne 2015 – b) Les responsabilités des maires en matière de réchauffement climatique" (voir)
- 2015 - "Protégé : Lettre interne 2015 – c) Les responsabilités des maires en matière de réchauffement climatique" (voir)
- 2015 - "Protégé : Lettre interne 2015 – Servitude de marchepied" (voir)
- 2016 - "Protégé : Lettre interne 2016 – Arbres sur berge" (voir)
- 2016 - "Protégé : Lettre interne 2016 – La trame verte et bleue Les couloirs de préservation" (voir)
- 2016 - "Protégé : Lettre interne 2016 – La zone naturelle d’intérêt écologique, faunistiques et floristique (ZNIEFF) inventaire de protection" (voir)
- 2016 - "Protégé : Lettre interne 2016 – Les zones humides: La valeur de l’eau douce" (voir)
- 2016 - "Protégé : Lettre interne 2016 – L’AGENDA 21 : Un vaste programme" (voir)
- 2016 - "Protégé : Lettre interne 2016 – Natura 2000 : un réseau de protection" (voir)
- 2016 - "Protégé : Lettre interne 2016 – Rapport de la situation interne et territoriale en matière de Développement durable exigé des CT et l’opération « Berges saines »." (voir)
- 2016 - "Protégé : Lettre interne 2016 – Tri juridique à faire en matière de prévention et de gestion des déchets" (voir)
- 2019 - "Protégé : Lettre interne 2019 – Quatre idées reçues pourtant rassurantes pour finalement inquiéter les élus en matière de lutte contre les pollutions et les déchets" (voir)
- 2011 - "Protégé : Lettre interne d’octobre 2011 – Les pistes cyclables sur les chemins de halage" (voir)
- 2010 - "Protégé : Lettre interne du mai 2010 – Limitation de l’usage des jets skis" (voir)
- 2010 - "Protégé : Lettre Interne Juillet 2010 – Les missions du Service de la Navigation de la Seine" (voir)
